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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA Lorraine
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TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57
SITA Lorraine, SA

Numéro de dépôt :
3651681
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57 de SITA Lorraine

Présentation de la marque TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57

Déposée le 18 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SITA Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA Lorraine domicilié(e) 5 rue des Drapiers - 57075 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 362 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA Lorraine domicilié(e) 5 rue des Drapiers - 57075 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI+ Artisan formé au tri des déchets par SITA et la CAPEB 57 est expirée depuis le 18 mai 2019.

SITA Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : ESPAC , TRI + BTP


SITA Lorraine, SA - 5 rue des Drapiers - 57075 - METZ - France - SIREN 305362881


SITA Lorraine - 5 rue des Drapiers - 57075 - METZ - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Communication sur tout type de support. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions et salons à but commercial et informatif. Communication presse, radiophonique, télévisée, sur réseau informatique. Relations publiques. ;

Traitement (transformation) des déchets. Tri des déchets et matières premières de récupération. Recyclage (transformation) des déchets et matériaux. Valorisation (transformation) matière et énergétique des déchets et matériaux. ;

Formation. Formation pratique au tri des déchets. Conseil en matière de formation et d'éducation. Rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires.